Déposée le 1 août 2013 par GITEP TICSTODO et SFIBTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ALLIANCE TICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Les déposants sont GITEP TICSTODO domicilié(e) 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et SFIBTODO domicilié(e) 43-45 rue de Naples - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GITEP TICS, M. ELKON STEPHANE domicilié(e) 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France.
La marque ALLIANCE TICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE TICS est expirée depuis le 1 août 2023.
GITEP TICS a également déposé les autres marques suivantes : AFNUM
GITEP TICS, Syndicat professionnel - 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France - SIREN 4
SFIB, Syndicat professionnel - 43-45 rue de Naples - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
GITEP TICS, M. ELKON STEPHANE - 17 rue de l'Amiral Hamelin - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Câbles et fils métalliques non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Câbles non métalliques ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information.
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